20 avril 2022
REACH

L’ECHA a publié le bilan des évaluations sur 2021 et partage des recommandations pour aider les entreprises

Sur la base des évaluations de dossiers conduites en 2021, l’ECHA a actualisé ses recommandations afin d’aider les industriels à améliorer leurs dossiers d’enregistrement et apporte des conseils sur l’utilisation des « read-across » et des « weight of evidences ».

Sur la base des évaluations de dossiers conduites en 2021, l’ECHA a actualisé ses recommandations afin d’aider les industriels à améliorer leurs dossiers d’enregistrement et apporte des conseils sur l’utilisation des « read-across » et des « weight of evidences ».

En 2021, l’ECHA a réalisé 371 contrôles de conformités couvrant plus de 2100 dossiers d’enregistrement et 341 substances. Parmi ces contrôles de conformité, 81% consistaient en l’évaluation « complète » de la conformité, portant sur l’ensemble des paramètres pertinents des substances potentiellement préoccupantes. Il en résulte un envoi aux entreprises de 280 projets de décision, leur demandant davantage de données et ce notamment, afin de clarifier les effets à long terme sur la santé humaine ou l’environnement.

Pour aider les industriels à améliorer leurs enregistrements en amont des contrôles de conformité, l'ECHA a étayé ses recommandations aux déclarants, et cela concerne plus spécifiquement les aspects suivant :

  • Sur la base des contrôles effectués, les améliorations concernent tout particulièrement les règles dites d'adaptation telles que l’utilisation des références croisées (« read-across ») et de poids de la preuve (« weight of evidence »), ou la combinaison des deux approches. Et l’ECHA de rappeler que, pour satisfaire les exigences légales sans la réalisation de tests sur animaux, ces deux approches (i.e. read-across et weight of evidence) doivent être utilisées uniquement si elles peuvent être solidement justifiées.
  • Les recommandations contiennent également des suggestions sur la manière d'aborder une lecture croisée entre des substances UVCB (substances de composition inconnue ou variable, des produits de réaction complexes ou des matériaux biologiques)
  • Enfin, des conseils supplémentaires sur le choix des doses pour les tests de toxicité sont spécifiés.

L’ECHA invite donc les déclarants à vérifier les annexes REACH modifiées ainsi que les dernières recommandations et ce, afin d’anticiper au mieux les prochains contrôles de conformité.

L’ensemble des recommandations actualisées par l’ECHA sont consultables en ligne.

Pour la mise en conformité de vos dossiers et un accompagnement personnalisé, contactez-nous : info@atoutchimie.eu

Contact
Atout Chimie

Yanna Leroux- Consultante Toxicologue

01 46 53 11 55

yleroux@atoutchimie.eu

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