Médiathèque réglementaire
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Glossaire REACH, CLP, Biocides, PCN
Signification des acronymes utilisés dans les réglementations de REACH, CLP, Biocides et PCN. Et définition des acteurs de REACH, CLP et…
Descripteurs des utilisations
Comprendre le système de descripteurs des utilisations (LCS, SU, PC, PROC, ERC, AC et TF): Catégories, Listes, Code , Intitulé
Liste candidate: 8 nouvelles entrées pour la liste des substances SVHC
La liste candidate compte désormais 219 entrées (lignes) – certaines d'entre elles couvrent des groupes ou des familles de substances, de…
Nouvelles approbations des substances actives biocides
En février 2021, la Commission a publié des règlements d'application autorisant le chlore actif libéré par l'acide hypochloreux en tant que…
Modification des annexes de REACH: un résumé des nouvelles exigences d'information
À partir de 2022, les nouvelles exigences d’information relatives au règlement REACH, dont les annexes ont récemment été révisées par…
Evaluations du renouvellement du glyphosate dans l'union européenne
Collaboration entre l'ECHA et l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) pour examiner les résultats du projet d'évaluation du…
Autorisation de l'Union
Le Règlement des Produits Biocides (BPR) introduit la possibilité d'avoir certains produits biocides autorisés au niveau de l'Union,…
REACH et nanomatériaux, synthèse des dernières actualités
Les annexes modifiées pour les « nanoformes » du règlement européen REACH (UE) 2018/1881 du 3 décembre 2018 prévoient de fournir des…
SYSTÈME EUROPÉEN DE CATÉGORISATION DES PRODUITS
Signalement de l'utilisation prévue des catégories de produits conformément à l'annexe VIII du règlement CLP et à la réglementation…
Renforcement des contrôles sur les rapports de sécurité chimique (CSR) dans REACH
Le processus de « completness check » intègre désormais une vérification manuelle du contenu des rapports sur la sécurité chimiques…
Mise à jour de l’évaluation du dioxyde de titane
Adoptée depuis 2011 par la Commission Européenne, la recommandation 2011/696/EU définie le terme de « nanomatériau »
Révision de la définition européenne d’un nanomatériau
Adoptée depuis 2011 par la Commission Européenne, la recommandation 2011/696/EU définie le terme de « nanomatériau »
L'ANSES publie une liste de 906 substances classées PE
L'ANSES publie le 15 avril 2021 une liste de 906 "substances d’intérêt du fait de leur action endocrine potentielle", associée à une…
Révision de REACH et CLP
La Commission a publié ses feuilles de route sur les prochaines révisions des règlements REACH et CLP
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