20 septembre 2021
CLP FDS, Glossaire, REACH, Biocides

Glossaire de l'ECHA sur les descripteurs des utilisations

Comprendre le système de descripteurs des utilisations (LCS, SU, PC, PROC, ERC, AC et TF): Catégories, Listes, Code , Intitulé

Catégories de descripteur d’utilisation pertinentes

 

Catégorie de descripteur d’utilisation
Élément(s) important(s) lié(s)
Étape du cycle de vie (LCS)
Étape du cycle de vie
Secteur d'utilisation (SU)
Description du marché (secteur économique où a lieu l’utilisation)
Catégorie de produit (PC)
Description du marché (type de produit), activités contributrices (consommateurs)
Catégorie de processus (PROC)
Activités contributrices (travailleurs)
Catégorie de rejet dans l’environnement (ERC)
Activités contributrices (environnement)
Catégorie d’article (AC)
Description du marché (type d’article), activités contributrices (durée de vie utile) 
Fonction technique (TF)
Fonction technique de la substance

 

Liste des descripteurs des étapes du cycle de vie (LCS)

 

Code
Intitulé
M
Fabrication
F
Formulation ou remballage
IS
Utilisation sur sites industriels
PW
Utilisation étendue par les travailleurs professionnels
C
Utilisation par les consommateurs
SL
Durée de vie utile

 

Liste des descripteurs des secteurs d'utilisation (SU)

 

 Code
Intitulé
Code NACE

 

SU1

 

Agriculture, sylviculture, pêche

 

A

 

SU2a

 

Exploitation minière (hors industries offshore)

 

B

 

SU2b

 

Industries offshore

 

B 6

 

SU4

 

Fabrication de produits alimentaires

 

C 10,11

 

SU5

 

Fabrication de textiles, cuir, fourrure

 

C 13-15

 

SU6a

 

Fabrication de bois et produits à base de bois

 

C 16

 

SU6b

 

Fabrication de pulpe, papier et produits papetiers

 

C 17

 

SU7

 

Imprimerie et reproduction de supports enregistrés

 

C 18

 

SU8

 

Fabrication de substances chimiques en vrac, à grande échelle (y compris les produits pétroliers)

 

C 19.2+20.1

 

SU9

 

Fabrication de substances chimiques fines

 

C 20.2-20.6

 

SU11

 

Fabrication de produits en caoutchouc

 

C 22.1

 

SU12

 

Fabrication de produits en matières plastiques, y compris formulation et conversion

 

C 22.2

 

SU13

 

Fabrication d’autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment

 

C 23

 

SU14

 

Fabrication de métaux de base, y compris les alliages

 

C 24
SU15
Fabrication de produits métalliques, à l’exclusion des machines et équipements
C 25
SU16
Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques, équipements électriques
C 26-27
SU17
Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
C 28-30,33
SU18
Fabrication de meubles
C 31
SU19
Bâtiment et travaux de construction
F
SU20
Services de santé
Q 86
SU23
Fourniture d'électricité, de vapeur, de gaz, d'eau et traitement des eaux usées
D 35, D36-37
SU24
Recherche et développement scientifiques
M72
SU0
Autre
 

 

Liste des descripteurs des catégories de produits chimiques (PC)

 

 
Code
 
Intitulé
 
Explications et exemples
 
PC1
 
Adhésifs, produits d’étanchéité
 
 
PC2
 
Adsorbants
 
 
PC3
 
Produits d’assainissement de l’air
 
 
PC4
 
Produits antigel et de dégivrage
 
 
PC7
 
Métaux et alliages de base
 
PC8
Produits biocides
Inclut par exemple les produits désinfectants, les produits de lutte contre les nuisibles.
Il convient de noter que la catégorie fait référence aux types de produits et non pas à la fonction technique de la substance. La catégorie PC 35 doit être affectée aux désinfectants utilisés comme composant d'un produit nettoyant.
 
PC9a
 
Revêtements et peintures, solvants, diluants
 
 
PC9b
 
Charges, mastics, plâtre, pâte à modeler
 
 
PC9c
 
Peintures au doigt
 
 
PC11
 
Explosifs
 
 
PC12
 
Engrais
 
 
PC13
 
Carburants
 
 
PC14
 
Produits de traitement des surfaces métalliques
 
Cette catégorie recouvre les substances en contact permanent avec la surface métallique.
Elle inclut par exemple les produits pour galvanisation et galvanoplastie.
 
PC15
 
Produits de traitement de surfaces non métalliques
 
Elle inclut par exemple le traitement des murs avant d'appliquer la peinture.
 
PC16
 
Fluides de transfert de chaleur
 
 
PC17
 
Fluides hydrauliques
 
 
PC18
 
Encres et toners
 
PC19
Retirée de la liste des PC et relocalisée dans la liste des fonctions techniques
 
 
PC20
 
Adjuvants de fabrication tels que régulateurs de pH, floculants, précipitants, agents de neutralisation
 
Cette catégorie couvre les adjuvants de fabrication utilisés dans l'industrie chimique.
 
PC21
 
Substances chimiques de laboratoire
 
 
PC23
 
Produits pour le traitement du cuir
 
Cette catégorie couvre les colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation et les produits de soin.
 
PC24
 
Lubrifiants, graisses et agents de décoffrage
 
 
PC25
 
Fluides pour le travail des métaux
 
 
PC26
 
Produits de traitement des papiers et cartons
 
Cette catégorie couvre notamment les décolorants, colorants, produits de finition et d’imprégnation et autres adjuvants de fabrication.
 
PC27
 
Produits phytopharmaceutiques
 
 
PC28
 
Parfums, produits parfumés
 
 
PC29
 
Produits pharmaceutiques
 
 
PC30
 
Produits photochimiques
 
 
PC31
 
Produits lustrants et mélanges de cires
 
 PC32
 Préparations et composés à base de polymères
 
 
PC33
 
Semi-conducteurs
 
 
PC34
 
Colorants pour textiles et produits d’imprégnation
 
Cette catégorie couvre notamment les décolorants et autres adjuvants de fabrication.
 
PC35
 
Produit de lavage et de nettoyage
 
Cette catégorie couvre les produits à base d’eau et de solvants.
 
PC36
 
Adoucissants d’eau
 
 
PC37
 
Produits chimiques de traitement de l’eau
 
 
PC38
 
Produits pour soudage et brasage, produits de flux
 
 
PC39
 
Cosmétiques, produits de soins personnels
 
Cette catégorie inclut les produits couverts par le règlement relatif aux produits cosmétiques (Règlement de l’UE n° 1223/2009) et autres produits de soins personnels. Elle couvre des produits tels que les dentifrices, déodorants, etc.
 
PC40
 
Agents d'extraction
 
 
PC41
 
Produits d’exploration ou de production pétrolières et de gaz
 
 
PC42
 
Électrolytes pour batteries
 
Mélanges (liquides ou pâtes) destinés à être utilisés comme électrolytes pour batteries.
 
PC0
 
Autre
 

 

Liste des descripteurs des catégories de processus (PROC)

 

Code 
 Intitulé
Explications et exemples 
 PROC1
Production ou raffinerie de produits chimiques en processus fermé avec exposition improbable ou les processus mis en œuvre dans des conditions de confinement équivalentes.
Décrit la nature générale des processus se déroulant dans les secteurs dans lesquels la fabrication de substances/la production de mélanges se déroule, ou les processus fermés tels qu’ils sont appliqués dans l’industrie chimique25. Les transferts fermés intrinsèques au processus, y compris l’échantillonnage fermé, sont inclus.
Les transferts ouverts pour charger/décharger le système ne sont pas inclus.
 PROC2
 Production ou raffinerie des produits chimiques en processus fermés continus avec expositions contrôlées occasionnelles en conditions de confinement équivalentes
 Décrit la nature générale des processus se déroulant dans les secteurs où la fabrication de substances/la production de mélanges se déroule (processus continus qui impliquent des interventions manuelles limitées), ou les processus en conditions équivalentes de processus fermés tels qu’ils sont appliqués dans l’industrie chimique.
Les transferts fermés intrinsèques au processus, y compris l’échantillonnage fermé, sont inclus. Les transferts ouverts pour charger/décharger le système ne sont pas inclus.
 
PROC3
 
Fabrication ou formulation dans l’industrie chimique dans des processus fermés par lots avec expositions contrôlées occasionnelles en conditions de confinement équivalentes
 
Décrit la nature générale des processus se déroulant dans les secteurs où la fabrication de substances/la production de mélanges se déroule (processus par lots qui impliquent des interventions manuelles limitées), ou les processus en conditions de processus fermés tels qu’ils sont appliqués dans l’industrie chimique.
Les transferts fermés intrinsèques au processus, y compris l’échantillonnage fermé, sont inclus. Ne sont pas inclus les transferts ouverts pour charger/décharger.
 
PROC4
 
Production chimique où il y a possibilité d’exposition
 
Décrit la nature générale des processus se déroulant dans les secteurs où la fabrication de substances/la production de mélanges se déroule (les processus où la nature de leur conception n’exclut pas la possibilité d’une exposition).
Les transferts fermés intrinsèques au processus, y compris l’échantillonnage fermé, sont inclus. Les transferts ouverts pour charger/décharger le système ne sont pas inclus.
 
PROC5
 
Mélange dans des processus par lots
 
Couvre le mélange de matériaux solides ou liquides dans le contexte des secteurs de fabrication ou de formulation et aussi de l’utilisation finale. On considère que le chargement/déchargement du récipient de mélange et l’échantillonnage sont des activités séparées qui ne sont pas incluses dans cette PROC.
 
PROC6
 
Opérations de calandrage
 
Traitement de surfaces importantes à une température élevée, par exemple le calandrage de textiles, caoutchoucs ou papier
PROC7
Pulvérisation dans des installations industrielles
Techniques de dispersion dans l’air c.-à-d. dispersion dans l’air (= pulvérisation) par exemple l’air sous pression, pression hydraulique ou centrifugation, ceci s’appliquant aux liquides et aux poudres.
Pulvérisation de revêtements de surface, adhésifs, produits lustrants/nettoyants, produits d’assainissement de l’air, sablage
La référence au contexte «industriel» signifie que les travailleurs impliqués ont reçu une formation spécifique à la tâche, suivent des procédures opératoires et agissent sous supervision. Lorsque des contrôles techniques sont mis en place, leur opération se fait aussi par du personnel formé et ils font régulièrement l’objet d’un entretien conforme aux procédures. Ceci ne signifie pas que l’activité ne peut se dérouler que sur des sites industriels.
 
PROC8a
 
Transfert d’une substance ou d’un mélange (chargement et déchargement) dans des installations non spécialisées. 26
 
Couvre les opérations générales de transfert de quantités importantes de produits chimiques à partir de ou vers des récipients, conteneurs, installations ou machines sans contrôles techniques spécialisés visant à réduire l’exposition.
Le transfert comprend le chargement, le remplissage, le déversement, l’ensachage et la pesée.
 
PROC8b
 
Transfert d’une substance ou d’un mélange (chargement ou déchargement) dans des installations spécialisées
 
Couvre les opérations générales de transfert à partir de/vers des récipients ou conteneurs avec fourniture de contrôles techniques visant à réduire l’exposition: elle traite les opérations où les transferts de matériels sont réalisés dans des lieux spécifiquement conçus et exploités pour le transfert de quantités importantes (dizaines de kilos et quantités supérieures) de produits chimiques et où l’exposition est principalement liée à l’activité de couplage/découplage plutôt qu’au transfert en lui- même. On compte parmi ces situations les quais de chargement des citernes et le remplissage des fûts.
Le transfert comprend le chargement, le remplissage, le déversement et l’ensachage.
PROC9
Transfert de substance ou mélange dans de petits contenants (chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage)
Chaînes de remplissage spécialement conçues pour capturer les émissions de vapeurs et d’aérosols et minimiser les débordements.
Cette PROC peut aussi être employée pour couvrir les opérations d’échantillonnage.
 
PROC10
 
Application au rouleau ou au pinceau
 
Ceci comprend l’application des peintures, revêtements, décapants, adhésifs ou agents de nettoyage à des surfaces avec une exposition potentielle en raison d’éclaboussures.
Cette PROC peut aussi être attribuée aux tâches telles que le nettoyage des surfaces à l’aide d’outils à long manche.
 
PROC11
 
Pulvérisation en dehors d’installations industrielles
 
Techniques de dispersion dans l’air c.-à-d. dispersion dans l’air (= pulvérisation) par exemple l’air sous pression, pression hydraulique ou centrifugation, ceci s’appliquant aux liquides et aux poudres.
Inclut la pulvérisation de substances/mélanges pour les revêtements de surface, adhésifs, produits lustrants/nettoyants, produits d’assainissement de l’air, sablage
La référence à «non industriel» permet de différencier les situations ne remplissant pas les conditions énoncées dans la PROC7. Ceci ne signifie pas que l’activité ne peut se dérouler que sur des sites non industriels.
 
PROC12
 
Utilisation d’agents de soufflage dans la fabrication de mousse
 
Utilisation de substances pour faciliter le processus de production de mousses par la formation de bulles de gaz dans un mélange liquide. Il peut s’agir d’un processus continu ou par lots.
 
PROC13
 
Traitement d’articles par trempage et versage
 
Traitement d’articles par trempage, versement, immersion, trempage, délavage ou lavage dans des substances; inclut la manipulation des objets traités (p. ex. à partir du/vers le bassin de traitement, après le séchage ou le placage). La durée de vie utile de l’article après le traitement doit être déclarée séparément.
 
PROC14
 
Pastillage, compression, extrusion, granulation
 
Ceci couvre le traitement des mélanges et/ou des substances dans une forme définie pour une utilisation ultérieure.
 PROC15
Utilisation en tant que réactif de laboratoire
Utilisation de substances dans un laboratoire de petite taille (quantité inférieure ou égale à 1 L ou 1 kg présente au lieu de travail). Les laboratoires
plus importants et les installations R+D doivent être traités comme des processus industriels.
Ceci inclut l’utilisation dans les processus de contrôle de la qualité.
 
PROC16
 
Utilisation des carburants
 
Couvre l’utilisation de combustible (solide et liquide, y compris les additifs), y compris les transferts par le système fermé, ou une exposition limitée au produit sous sa forme non brûlée est attendue.
L’affectation à la PROC 8 ou PROC 9 n’est pas nécessaire dans ce cas. L’exposition aux gaz d’échappement n’est pas couverte.
 
PROC17
 
Lubrification dans des conditions de haute énergie et dans des opérations de travail du métal
 
Couvre les processus de travail des métaux au cours desquels les lubrifiants sont exposés à des températures élevées et à de la friction (p. ex. les processus de laminage/de moulage des métaux, de perçage, de broyage, etc.). Les transferts pour le remplissage ou la décharge à partir de ou vers les réservoirs ne sont pas couverts.
 
PROC18
 
Graissage/lubrification général(e) dans des conditions d’énergie cinétique élevée
 
Utilisation de lubrifiant ou d’agents de graissage sous conditions d’énergie cinétique élevée, y compris l’application manuelle. Elle ne fait référence à aucune opération de remplissage.
 
PROC19
 
Activités manuelles avec contact physique de la main
 
Fait référence aux tâches où l’exposition des mains et avant-bras est attendue; aucun outil spécialisé ou contrôle de l'exposition autre que les EPI ne peut être mis en place. Exemples: mélange manuel du ciment et des plâtres dans les travaux de construction ou mélange de teintures et décolorants capillaires.
 
PROC20
 
Utilisation de fluides fonctionnels dans les petits appareils
 
Inclut le remplissage et le vidage des systèmes qui contiennent des fluides fonctionnels (y compris les transferts par le système fermé), par exemple les fluides de transfert de la chaleur et de la pression; utilisation de routine
Exemple: chargement et déchargement d’huiles de machines et moteurs, liquides de frein, appareils ménagers. L’affectation à la PROC 8-9 n’est pas nécessaire dans ce cas.
 PROC21
Manipulation à faible énergie et maniement de substances liées à/dans des matériaux ou articles
Couvre les activités telles que la coupe manuelle, le laminage à froid ou l’assemblage/le désassemblage du matériel/de l’article.
Elle peut aussi être employée pour la manipulation/le transfert d’objets (métalliques) massifs.
 
PROC22
 
Fabrication et traitement de minéraux et/ou de métaux à une très haute température
 
Décrit la nature générale des processus ayant lieu dans les fonderies, fourneaux, raffineries, fours, hors opérations coulage, battage et décrassage.
Lorsque la température a diminué, la manipulation des matériaux refroidis peut être couverte par la PROC21 ou la PROC26.
 
PROC23
 
Opérations de traitement et de transfert ouvertes à très haute température
 
Décrit certains processus ayant lieu dans des fonderies, fourneaux et fours: opérations de coulage, battage et décrassage.
Couvre aussi la galvanisation à chaud, le raclage de pavés de solides fondus et la granulation par voie humide.
Lorsque la température a diminué, la manipulation des matériaux refroidis peut être couverte par la PROC21 ou la PROC26.
 
PROC24
 
Traitement de haute énergie (mécanique) de substances liées à/dans des matériaux et/articles
 
Une énergie thermique ou cinétique importante est appliquée à la substance, par exemple lors d’opérations de laminage/moulage à chaud, de broyage, de coupe mécanique, de perçage, de sablage ou de décapage.
 
PROC25
 
Autres opérations de travail à chaud avec des métaux
 
Soudage, brasage, gougeage, brasage, découpage au chalumeau.
 
PROC26
 
Manipulation de substances solides inorganiques à température ambiante
 
Transfert et manipulation de minerais, concentrés, métaux et autres substances inorganiques sous forme solide (mais non massive), potentiellement poussiéreuse. L’affectation à la PROC 8a, PROC 8b ou PROC 9 n’est pas nécessaire dans ce cas.
La manipulation d’objets massifs doit être traitée par la PROC21.
 
PROC27a
 
Production de poudres métalliques (processus à chaud)
 
Production de poudres métalliques par processus métallurgique à chaud (atomisation, dispersion à sec)
 
PROC27b
 
Production de poudres métalliques (processus par voie humide)
 
Production de poudres métalliques par processus métallurgique à voie humide (électrolyse, dispersion par voie humide)
 
PROC28
 
Entretien manuel (nettoyage et réparation) de machines
 
Couvre les activités d’entretien pour les utilisations où l’entretien n’est pas déjà inclus dans les autres catégories de processus.
Cette catégorie couvre par exemple:
- activités au cours desquelles les systèmes fermés sont ouverts et potentiellement pénétrés pour nettoyage
- les tâches qui sont généralement spécialisées/séparées et réalisées au cours d’une période de travail ou moins fréquemment (p. ex. entre lots de production)
- le retrait des éclaboussures autour des machines
-le retrait des filtres ou de matériaux des filtres
- le nettoyage des sols qui ne sont pas directement autour des machines mais nécessitent tout de même un nettoyage en raison de dépôts de poussière pendant la manipulation d’un produit poussiéreux
 
PROC0
 
Autre
 

 

Liste des descripteurs des catégories de rejet dans l'environnement (ERC)

 

Code
Intitulé
Explications et exemples
ERC1
Fabrication de la substance
 
ERC2
Formulation dans un mélange
S’applique aux utilisations dans tous les types d’industries de formulation; la substance est mélangée (mixée) dans des mélanges (chimiques)
Exemples:
- formulation de peintures, nettoyants ménagers, lubrifiants, carburants, produits chimiques en masse à usage industriel, etc.
ERC3
Formulation dans une matrice solide
S’applique aux utilisations dans les industries de formulation; la substance est mélangée afin d’être physiquement ou chimiquement liée dans ou à la surface d’une matrice solide
Exemple:
- Formulation de stabilisateurs dans des mélanges- maîtres pour la production de pastilles de polymères 
ERC4
Utilisation d’un adjuvant de fabrication non réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l’article)
Exemples:
- Processus chimique au cours de laquelle la substance est utilisée comme solvant de cristallisation
- Activités de production au cours desquelles la substance est utilisée comme agent de nettoyage (solvant ou tensioactif)
- Moulage/coulage de polymères où la substance est utilisée comme agent anti-maculage 
 
ERC5
 
Utilisation sur les sites industriels menant à l’inclusion dans ou à la surface de l’article
 
La substance (ou ses produits de transformation) est incluse dans ou à la surface de l’article
Exemples:
- Utilisation d’un agent liant et de régulateurs de processus dans les peintures et revêtements ou adhésifs
- Utilisation de colorants dans les textiles et produits en cuir
- Utilisation de métaux dans les revêtements, appliqués par des processus de placage et galvanisation
- Utilisation de plastifiants, de pigments ou de retardateurs de flammes dans la matrice ou les revêtements des articles couvre aussi les utilisations où la substances reste dans l'article à l'issue d'une utilisation antérieur.
Couvre aussi les utilisations où la substance reste dans l'article à l'issue d'une utilisation antérieure comme adjuvant de fabrication (ex: stabilisateur thermique dans le traitement des plastiques).
ERC6a
Utilisation d’un intermédiaire
La substance est utilisée afin de fabriquer une autre substance
Exemples:
- Par exemple, utilisation de matières premières servant à la synthèse de substances agrochimiques, pharmaceutiques, etc.
- Utilisation du cyclopentanone dans la synthèse de cyclopentanol
 
ERC6b
 
Utilisation d’un adjuvant de fabrication réactif sur le site industriel (aucune inclusion dans ou à la surface de l’article)
 
La substance (ou son (ses) produit(s) de transformation) n’est pas incluse dans ou à la surface de l’article; la substance réagit pendant l’utilisation
Exemples:
- Utilisation d'agents de blanchiment dans l’industrie textile ou l'industrie du papier
- Utilisation de catalyseurs
 
ERC6c
 
Utilisation de monomères dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu’ils soient ou non inclus dans/sur l’article)
 
La substance est utilisée comme monomère dans la production de polymères (résines, plastiques [thermoplastiques])
Exemples:
- Par exemple, l'utilisation de chlorure de vinyle monomère dans la production de PVC.
- Utilisation de monomères dans la production de résines
 
ERC6d
 
Utilisation de régulateurs de processus réactifs dans les processus de polymérisation sur les sites industriels (qu’ils soient ou non inclus dans/sur l’article)
 
La substance est utilisée comme régulateur de processus (p. ex. agents de réticulation, agents de durcissement) dans un processus de polymérisation: production de résines, thermodurcissables, caoutchoucs, polymères
Exemples:
- Utilisation de styrènes dans la production de polyester
- Utilisation d’agents de vulcanisation dans la production de caoutchoucs
- Utilisation de catalyseurs
ERC 7 
Utilisation de fluides fonctionnels sur les sites industriels
La substance est utilisée en tant que fluide fonctionnel et n'entre pas en contact avec les produits; la substance est confinée pendant l'utilisation.
Exemples:
- Utilisation d’huiles pour moteurs et machines
-Utilisation de fluides dans les systèmes hydrauliques et de transfert de chaleur
Ne couvre pas le cas où une substance/un mélange fait partie intégrante d’un article (p. ex. batteries)
Ne couvre pas les utilisations où
- les substances sont utilisées comme adjuvants de fabrication ou substances réactives dans les processus chimiques (voir ERC 6a à 6d)
- les articles sont traités avec des adjuvants de fabrication (p. ex. le nettoyage de pièces métalliques ou de textiles) (voir ERC 4)
 
ERC8a
 
Utilisation étendue d’un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l’article, en intérieur)
 
S’applique aux utilisations par le grand public ou par les travailleurs professionnels
L’utilisation résulte (en général) dans un rejet dans l’air ou le système des égouts
Exemples:
- Produit déversé dans l’évier, tel que les détergents utilisés dans le lavage des tissus, l’utilisation de liquides de lavage en machine et les produits nettoyants des sanitaires, utilisation de produits d’entretien pour voitures et vélos (produits lustrants, lubrifiants, dégivreurs)
- Utilisation de solvants dans les peintures et adhésifs
- Utilisation de parfums et de propulseurs d’aérosols dans les désodorisants.
 
ERC8b
 
Utilisation étendue d’un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l’article, en intérieur)
 
S’applique aux utilisations par le grand public ou par les travailleurs professionnels
Exemple:
- Utilisation de l’hypochlorite de sodium dans les produits nettoyants pour WC, les agents de blanchiment pour vêtements, le peroxyde d'hydrogène pour les produits de soin dentaire.
 
ERC8c
 
Utilisation étendue menant à l’inclusion dans ou à la surface de l’article (en intérieur)
 
S’applique aux utilisations par le grand public ou les travailleurs professionnels; la substance ou ses produits de transformation est/sont physiquement ou chimiquement liée/liés dans ou à la surface de l’article
Exemples:
- Utilisation d’un agent liant ou de régulateurs de processus dans les peintures et revêtements ou adhésifs
- Utilisation de colorants lors de la teinture des textiles
ERC8d
Utilisation étendue d’un adjuvant de fabrication non réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l’article, en extérieur)
S’applique aux utilisations par le grand public ou par les travailleurs professionnels
Exemples:
- Utilisation des produits d’entretien pour voitures et vélos (produits lustrants, lubrifiants, dégivreurs, détergents), utilisation de solvants hautement volatiles dans la peinture et les adhésifs
 
ERC8e
 
Utilisation étendue d’un adjuvant de fabrication réactif (aucune inclusion dans ou à la surface de l’article, en extérieur)
 
S’applique aux utilisations par le grand public ou par les travailleurs professionnels
Exemple:
- Utilisation de l’hypochlorite de sodium ou du peroxyde d’hydrogène pour le nettoyage en surface (matériaux de construction)
 
ERC8f
 
Utilisation étendue menant à l’inclusion dans ou à la surface de l’article (en extérieur)
 
S’applique aux utilisations par le grand public ou les travailleurs professionnels; la substance ou ses produits de transformation est/sont physiquement ou chimiquement liée/liés dans ou à la surface de l’article
Exemple:
- Utilisation d’un agent liant ou de régulateurs de processus dans les peintures et revêtements ou adhésifs pendant l’application
 
ERC9a
 
Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en intérieur)
 
S’applique aux utilisations par le grand public ou les travailleurs professionnels; la substance est utilisée en tant que fluide fonctionnel et n’entre pas en contact avec les produits; la substance est confinée pendant l’utilisation
Exemple:
- Utilisation d’une substance dans les chaudières à mazout électriques
Ne couvre pas le cas où une substance/un mélange fait partie intégrante d’un article (p. ex. batteries)
 
ERC9b
 
Utilisation étendue du fluide fonctionnel (en extérieur)
 
S’applique aux utilisations par le grand public ou les travailleurs professionnels; la substance est utilisée en tant que fluide fonctionnel et n’entre pas en contact avec les produits; la substance est confinée pendant l’utilisation
Exemples:
- Huiles de moteurs
- Liquides de frein dans les systèmes de frein automobiles
- Fluides/gaz dans les systèmes de climatisation
Ne couvre pas le cas où une substance/un mélange fait partie intégrante d’un article (p. ex. batteries)
ERC10a
Utilisation étendue d’articles à faible rejet (en extérieur)
S’applique à l’utilisation d’articles par le grand public ou par les travailleurs professionnels si le rejet de la substance enregistrée n’est pas intentionnel et si les conditions d'utilisation ne favorisent pas le rejet.
Exemple:
- Durée de vie utile des matériaux de construction en métal, bois et plastique (gouttières, canalisation, châssis, etc.)
- Batteries automobiles
 
ERC10b
 
Utilisation étendue d’articles à rejet important ou intentionnel (en extérieur)
 
S’applique à l’utilisation d’articles par le grand public ou par les travailleurs professionnels si le rejet de la substance enregistrée est intentionnel et si les conditions d'utilisation favorisent le rejet.
S’applique aussi au traitement par le grand public ou par les travailleurs professionnels dans les cas où les substances incluses dans ou à la surface des articles sont rejetées (de façon intentionnelle ou non) depuis/avec la matrice de l'article.
 
Exemples:
- Durée de vie utile des pneus et plaquettes de frein des camions ou voitures
- Substances rejetées par des articles au cours de travaux à haute température
 
ERC11a
 
Utilisation étendue d’articles à faible rejet (en intérieur)
 
S’applique à l’utilisation d’articles par le grand public ou par les travailleurs professionnels si le rejet de la substance enregistrée n’est pas intentionnel et si les conditions d'utilisation ne favorisent pas le rejet
Exemples:
- Par exemple, revêtements de sol, mobilier, jouets, matériaux de construction, rideaux, chaussures, produits en cuir, produits issus du papier et du carton (magazines, livres, journaux, cartons d'emballage), équipements électroniques (boîtiers).
 
ERC11b
 
Utilisation étendue d’articles à rejet important ou intentionnel (en intérieur)
 
S’applique à l’utilisation d’articles par le grand public ou par les travailleurs professionnels si le rejet de la substance enregistrée est intentionnel et si les conditions d'utilisation favorisent le rejet.
S’applique aussi au traitement par le grand public ou par les travailleurs professionnels dans les cas où les substances incluses dans ou à la surface des articles sont rejetées (de façon intentionnelle ou non) depuis/avec la matrice de l'article.
Exemples:
- Rejets de substances provenant de tissus, textiles (vêtements, tapis de sol durant leur lavage)
- Parfum dans les articles parfumés (jouets, papiers, serviettes hygiéniques, etc.)
 ERC12a
Traitement des articles sur les sites industriels à faibles rejets
S’applique aux utilisations sur les sites industriels où les substances incluses dans ou à la surface des articles sont rejetées (de façon intentionnelle ou non) depuis/avec la matrice de l'article suite au traitement réalisé par les travailleurs; les rejets restent faibles.
Exemples:
- Coupe de textiles, coupe, usinage ou broyage de métaux ou polymères dans les industries mécaniques
 
ERC12b
 
Traitement des articles sur les sites industriels à rejets importants
 
S’applique aux utilisations sur les sites industriels où les substances incluses dans ou à la surface des articles sont rejetées (de façon intentionnelle ou non) depuis/avec la matrice de l'article suite au traitement réalisé par les travailleurs; les rejets sont importants.
Exemples:
- Substances rejetées par les articles lors des opérations de sablage ou de décapage de peinture par grenaillage (des quantités importantes de poussière se dégagent)
- Substances rejetées par les articles au cours de processus à haute température
 
ERC12c
 
Utilisation des articles sur les sites industriels à faibles rejets
 
S’applique aux utilisations d’articles sur les sites industriels où les substances incluses dans ou à la surface des articles ne sont pas destinées à être rejetées et où les conditions d’utilisation ne favorisent pas les rejets.
Exemples: Machines sur sites industriels
Remarque: lorsqu’un article est utilisé sur les sites industriels et également dans les mêmes conditions par des travailleurs professionnels ou des consommateurs (p. ex. stylos, assiettes, téléphones mobiles), il n’est pas nécessaire de déclarer cette utilisation par une ERC12c. Cette utilisation peut figurer dans les catégories d’ERC correspondant à une utilisation étendue des articles.

 

Listes des descripteurs de catégories d'articles (AC)

 

Code                               Intitulé                                 Chapitres TARIC
 
Explications et exemples
 
Catégories d'articles complexes
 
AC1
Véhicules
86-89
 
AC1a
Véhicules couverts par la directive sur les véhicules hors d'usage (VHU)
 
p. ex. véhicules de particuliers, camions de livraison
AC1b
Autres véhicules
 
p. ex. bateau, train, métro, avions
AC2
Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
84/85
 
AC2a
Machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques couverts par la directive relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE)
 
p. ex. réfrigérateurs, machines à laver, aspirateurs, ordinateurs, téléphones, perceuses, scies, détecteurs de fumée, thermostats, radiateurs
AC2b
Autres machines, appareils mécaniques, articles électriques/électroniques
 
p. ex. gros outils industriels fixes
AC3
Piles et accumulateurs électriques
8506/07
 
Catégories d'articles à base de matériaux
 
AC4
Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique
68/69/7
0
 
AC4a
Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique: Articles de grande superficie
 
Matériaux de construction (p. ex. planchers, articles d’isolation)
AC4b
Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique: Jouets destinés à être utilisés par des enfants (et articles pour enfant)
 
 
AC4c
Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique: Emballage (à l’exclusion des emballages de denrées alimentaires)
 
 
AC4d
Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique: Articles destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires
 
p. ex. vaisselle, verres à boisson, casseroles, poêles, récipients pour la conservation de denrées alimentaires
AC4e
Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique: Mobilier et ameublement
 
 
AC4f
Articles en pierre, plâtre, ciment, verre et céramique: Articles entrant en contact direct et prolongé avec la peau lors d’une utilisation normale
 
p. ex. bijoux
AC4g
Autres articles en pierre, plâtre, ciment, verre ou céramique
 
 
AC5
Tissus, textile et habillement
50-63,
94/95
 
AC5a
Tissus, textile et habillement: Articles de grande superficie
 
Matériaux de construction (p. ex. revêtements de mur ou de plancher: moquettes, tapis, tapisseries)
AC5b
Tissus, textile et habillement: Jouets destinés à être utilisés par des enfants (et articles pour enfant)
 
p. ex. peluches, couvertures, objets de confort
AC5c
Tissus, textile et habillement: Emballage (à l’exclusion des emballages de denrées alimentaires)
 
 
AC5d
Tissus, textile et habillement: Articles destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires
 
 
AC5e
Tissus, textile et habillement: Mobilier et ameublement, y compris les revêtements de mobilier
 
p. ex. housse de canapé, housse de siège auto, chaise en tissu, hamac
AC5f
Tissus, textile et habillement: Articles entrant en contact direct et prolongé avec la peau lors d’une utilisation normale
 
p. ex. vêtements, chemises, pantalons, shorts
AC5g
Tissus, textile et habillement: Articles entrant en contact direct et prolongé avec la peau lors d’une utilisation normale: literie et matelas
 
p. ex. couvertures, draps
AC5h
Autres articles composés de tissus, textile et habillement
 
 
AC6
Articles en cuir
41-42,
64, 94
 
AC6a
Articles en cuir: Articles de grande superficie
 
Matériaux de construction
AC6b
Articles en cuir: Jouets destinés à être utilisés par des enfants (et articles pour enfant)
 
 
AC6c
Articles en cuir: Emballage (à l’exclusion des emballages de denrées alimentaires)
 
 
AC6d
Articles en cuir: Articles destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires
 
 
AC6e
Articles en cuir: Mobilier et ameublement, y compris les revêtements de mobilier
 
p. ex. canapé, siège auto, chaise
AC6f
Articles en cuir: Articles entrant en contact direct et prolongé avec la peau lors d’une utilisation normale
 
p. ex. vêtements tels que vestes, chaussures ou gants
AC6g
Autres articles en cuir
 
p. ex. articles domestiques tels qu’articles de décoration, boîtes en cuir
AC7
Articles métalliques
71, 73-
83, 95
 
AC7a
Articles métalliques: Articles de grande superficie
 
Matériaux de construction (p. ex. tôle de toiture, canalisations)
AC7b
Articles métalliques: Jouets destinés à être utilisés par des enfants (et articles pour enfant)
 
 
AC7c
Articles métalliques: Emballage (à l’exclusion des emballages de denrées alimentaires)
 
 
AC7d
Articles métalliques: Articles destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires
 
p. ex. conteneurs d’emballage, boîtes métalliques, couteaux, casseroles
AC7e
Articles métalliques: Mobilier et ameublement
 
p. ex. meubles extérieurs, bancs, tables
AC7f
Articles métalliques: Articles entrant en contact direct et prolongé avec la peau lors d’une utilisation normale
 
p. ex. poignées, bijoux
AC7g
Autres articles métalliques:
 
 
AC8
Articles en papier
48-49
inclut les différents types de carton
AC8a
Articles en papier: Articles de grande superficie
 
Matériaux de construction (p. ex. plaques isolantes, papiers peints)
AC8b
Articles en papier: Jouets destinés à être utilisés par des enfants (et articles pour enfant)
 
 
AC8c
Articles en papier: Emballage (à l’exclusion des emballages de denrées alimentaires)
 
 
AC8d
Articles en papier: Articles destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires
 
 
AC8e
Articles en papier: Mobilier et ameublement
 
 
AC8f1
Articles en papier: Articles entrant en contact direct et prolongé avec la peau lors d’une utilisation normale: articles d’hygiène personnelle
 
p. ex. couches, produits d’hygiène féminine, produits pour adultes incontinents, mouchoirs, serviettes, papier toilette
AC8f2
Articles en papier: Articles entrant en contact direct et prolongé avec la peau lors d’une utilisation normale: articles imprimés entrant en contact avec la peau lors d’une utilisation normale
 
p. ex. journaux, livres, magazines, photographies imprimées
AC8g
Autres articles en papier:
 
p. ex. abat-jour, lanternes en papier
AC10
Articles en caoutchouc
40, 64, 95
Inclut les matériaux en mousse
AC10a
Articles en caoutchouc: Articles de grande superficie
 
Matériaux de construction (p. ex. planchers)
AC10b
Articles en caoutchouc: Jouets destinés à être utilisés par des enfants (et articles pour enfant)
 
p. ex. tétines de biberon, tétines
AC10c
Articles en caoutchouc: Emballage (à l’exclusion des emballages de denrées alimentaires)
 
 
AC10d
Articles en caoutchouc: Articles destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires
 
 
AC10e
Articles en caoutchouc: Mobilier et ameublement, y compris les revêtements de mobilier
 
 
AC10f
Articles en caoutchouc: Articles entrant en contact direct et prolongé avec la peau lors d’une utilisation normale
 
p. ex. gants, bottes, vêtements, poignées en caoutchouc, levier de vitesses, volants
AC10g
Autres articles en caoutchouc:
 
 
AC11
Articles en bois
44, 94/95
 
AC11a
Articles en bois: Articles de grande superficie
 
Matériaux de construction (p. ex. planchers, revêtements)
AC11b
Articles en bois: Jouets destinés à être utilisés par des enfants (et articles pour enfant)
 
 
AC11c
Articles en bois: Emballage (à l’exclusion des emballages de denrées alimentaires)
 
 
AC11d
Articles en bois: Articles destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires
 
 
AC11e
Articles en bois: Mobilier et ameublement
 
 
AC11f
Articles en bois: Articles entrant en contact direct et prolongé avec la peau lors d’une utilisation normale
 
p. ex. poignées, crayons
AC11g
Autres articles en bois
 
 
AC13
Articles en plastique
39, 94/95,
85/86
inclut les mousses
AC13a
Articles en plastique: Articles de grande superficie
 
Matériaux de construction (p. ex. planchers, isolation)
AC13b
Articles en plastique: Jouets destinés à être utilisés par des enfants (et articles pour enfant)
 
Inclut les biberons
AC13c
Articles en plastique: Emballage (à l’exclusion des emballages de denrées alimentaires)
 
 
AC13d
Articles en plastique: Articles destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires
 
p. ex. vaisselle en plastique, stockage des denrées alimentaires
AC13e
Articles en plastique: Mobilier et ameublement, y compris les revêtements de mobilier
 
 
AC13f
Articles en plastique: Articles entrant en contact direct et prolongé avec la peau lors d’une utilisation normale
 
p. ex. poignées, stylos bille
AC13g
Autres articles en plastique
 
 
 
 
 
 
AC0
Autre
 
 

 

 

 

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