COMPRENDRE LE NOUVEAU CADRE RÉGLEMENTAIRE APPLICABLE À L’ENREGISTREMENT DES NANOMATÉRIAUX DANS REACH

Comment remplir un dossier réglementaire pour vos substances « nanos » ?
Qu'est ce que le e-learning ?
Les formations en ligne (e-learning) sont des formations sur internet que le stagiaire peut suivre à son rythme, sur son ordinateur ou sa tablette.
Nos formations e-learning sont réalisées via la plateforme 360 learning, découpées en plusieurs "modules" et mêlant vidéos explicatives, questions, fiches de synthèse et exercices pratiques.
Les inscrits disposent d'un accès illimité à la plateforme pendant 1 mois et auront la possibilité de poser des questions au formateur.
Introduction
Au 1er janvier 2020, l’enregistrement des nanomatériaux entre en vigueur dans le cadre du règlement REACH (Règlement (UE) n°2018/1881 – mise à jour des annexes I, III, VI, VII, VIII, IX, X, XI, XII). L’occasion de vous présenter les bases scientifiques qui vous aideront à comprendre et respecter les nouvelles exigences réglementaires des nanomatériaux pour les enregistrements REACH et pour d’autres secteurs.
Objectifs
- Acquérir les bases scientifiques et le vocabulaire pour comprendre la problématique des nanomatériaux et les règlements associés,
- Connaitre les techniques adaptées pour les « nanoformes » selon REACH,
- Savoir compléter un dossier REACH pour les « nanoformes »,
- Connaitre les particularités des autres règlements (biocides, médical, cosmétique, etc) pour les nanomatériaux
Public visé | Tout public: Direction, Service réglementaire, Expert, HSE, ... |
Prérequis |
Aucun prérequis n’est nécessaire pour cette formation
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Evaluation des acquis | Des quizz ou QCM seront réalisés au cours de la formation |
Modalités pratiques | Chaque participant devra disposer d'un accès à internet |
Moyens pédagogiques | Vidéos, supports de présentation et exercices avec correction. Plateforme de e-learning |
Programme
I. Contexte industriel et connaissances scientifiques
- Définitions : nanomatériaux, agglomérat, agrégat…
- Propriétés de la matière à l’échelle nano
- Diversité des nanomatériaux manufacturés
- Usages et quantités en quelques chiffres
- (Eco)toxicité, quelques exemples issus de la littérature scientifique
- Les nanos à l’échelle environnementale
II. Préparer son dossier d'enregistrements REACH
- Le concept de « nanoformes » et caractérisation, coûts associés
- Set de nanoformes: comment les regrouper?
- Propriétés physicochimiques additionnelles (potentiel zeta, …)
- Autres adaptations pour les nanoformes
- Nanoformes, set de nanoformes et soumission conjointe
- Démonstration de IUCLID pour les nanoformes
III. Autres réglementations « nano » par secteur
- Europe
- Cosmétiques
- Biocides
- INCO
- Novel Food
- Additifs alimentaires
- Plastique en contact avec l’alimentation
- Dispositifs médicaux
- Pays disposant d’un registre « nano »
- France
- Code de l’environnement
- Déclaration annuelle R-NANO
- Conclusions
Disponible pendant 1 mois tout au long de l'année sur la plateforme 360 Learning
INTERVENANT
Fanny PERRIER - Consultante et formatrice
fperrier@atoutchimie.eu
01 46 53 11 55
Infos mises à jour Mars 2023

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Il est interactif, remplissez-le directement de votre ordinateur, signez électroniquement et renvoyez-le à formation@gicper.fr
Tarif: 250€ HT et 300 € TTC

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