COMPRENDRE LE NOUVEAU CADRE RÉGLEMENTAIRE APPLICABLE À L’ENREGISTREMENT DES NANOMATÉRIAUX DANS REACH

Qu'est ce que le e-learning ?

Les formations en ligne (e-learning) sont des formations sur internet que le stagiaire peut suivre à son rythme, sur son ordinateur ou sa tablette.

Nos formations e-learning sont réalisées via la plateforme 360 learning, découpées en plusieurs "modules" et mêlant vidéos explicatives, questions, fiches de synthèse et exercices pratiques.

Les inscrits disposent d'un accès illimité à la plateforme pendant 1 mois et auront la possibilité de poser des questions au formateur.

Introduction

Au 1er janvier 2020, l’enregistrement des nanomatériaux entre en vigueur dans le cadre du règlement REACH (Règlement (UE) n°2018/1881 – mise à jour des annexes I, III, VI, VII, VIII, IX, X, XI, XII). L’occasion de vous présenter les bases scientifiques qui vous aideront à comprendre et respecter les nouvelles exigences réglementaires des nanomatériaux pour les enregistrements REACH et pour d’autres secteurs. 

Objectifs

• Acquérir les bases scientifiques et le vocabulaire pour comprendre la problématique des nanomatériaux et les règlements associés,
• Connaitre les techniques adaptées pour les « nanoformes » selon REACH,
• Savoir compléter un dossier REACH pour les « nanoformes »,
• Connaitre les particularités des autres règlements (biocides, médical, cosmétique, etc) pour les nanomatériaux

Programme  

I. Contexte industriel et connaissances scientifiques

• Définitions : nanomatériaux, agglomérat, agrégat…
• Propriétés de la matière à l’échelle nano
• Diversité des nanomatériaux manufacturés
• Usages et quantités en quelques chiffres
• (Eco)toxicité, quelques exemples issus de la littérature scientifique
• Les nanos à l’échelle environnementale

II. Préparer son dossier d'enregistrements REACH

• Le concept de « nanoformes » et caractérisation, coûts associés
• Set de nanoformes: comment les regrouper?
• Propriétés physicochimiques additionnelles (potentiel zeta, …)
• Autres adaptations pour les nanoformes
• Nanoformes, set de nanoformes et soumission conjointe
• Démonstration de IUCLID pour les nanoformes

III. Autres réglementations « nano » par secteur

• Europe
• Cosmétiques
• Biocides
• INCO
• Novel Food
• Additifs alimentaires
• Plastique en contact avec l’alimentation
• Dispositifs médicaux
• Pays disposant d’un registre « nano »
• France
• Code de l’environnement
• Déclaration annuelle R-NANO
• Conclusions